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SDS NE 4 1.25-1

Les sources du droit suisse, XXIe partie : Les sources du droit du Canton de Neuchâtel, Tome 4 : Le coutumier Hory, da Adrien Wyssbrod e Grégoire Oguey

Citazione: SDS NE 4 1.25-1

Licenza: CC BY-NC-SA

Succession et hérédité ab intestat

1618. Neuchâtel

  • Collocazione: AEN MJ 17, p. 82–86
  • Data di origine: 1618
  • Supporto alla scrittura: Papier
  • Formato l × a (cm): 22 × 32.5
  • Lingua: francese

Testo editionale


Chapp.Chappitre XXV.
De la succession
et heredité
ab intestat.


Celuy qui decede sans ordceordonnance
de derniere volonté, Variante alternativa in AVN Q41, p. 32: oua sans avoir puissance
de tester, laisse ab intestat ses biens
a ceux qui ont droit de luy succeder,
selon la coustume de ceste souveraineté,1
les dessendants en ligne droitte b–de parenté
ligitime et naturelleOmissione in AVN Q41, p. 32–b sont admis en
premier rangVariante alternativa in AVN Q41, p. 32: lieuc a ladite succession, comme
sont les enfans nez de deux personnes,
en loyal mariage.
ParquoyAggiunta al di sotto della riga, custoded
[p. 83]Interruzione di pagina

Par quoy selon ladite coustume les
enfans succedent indifferemment par
teste aux biens de pere et de mere.

Et s’il y a enfans de divers mariages,
ceux qui sont du pere, ont tous egale
portion a ses biens, & aussyVariante alternativa in AVN Q41, p. 32: ainsi en este de ceux
de la femme.

Et sy les enfans de l’ab intestat
estoyent desja decedez, leurs petit
fils et petites filles viennent a la
succession, et a deffaut de ceux cyVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: laf
les arriere fils et arriere filles,
par representation & non par teste.

Sy le decedé ab intestat n’a laissé
aucuns dessendants, la succession
remonte aux assendants plus
proches que sont le pere et
la mere, grand pere et grand
mere, retirant un chescun ce qui
meutAggiunta al di sotto della riga, custodeg [p. 84]Interruzione di pagina
meutTermine: de luy, c’est a dire, le pere ayeul
le paternel, la mere ou ayeule le
maternel.

Mais s’il n’y avoit pere nyVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: neh mere
ny autres assendants, les freres & soeurs
ou leurs fils et filles, et enfans qui
ne seroyent encor destroncquezTermine: & admisVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: divisi,
luy succedent egalement par souches
sans preference, excluants les autres
qui sont destroncquezTermine: & divis, & tous
autres prochains parents.

Et sy tous les freres & soeurs qui sont
vivants au temps du decez de leurs
freres et soeurs Variante alternativa in : abj intestat sont tous
indivis, et y a enfans d’un de leur frere
mort auparavant, lesdits enfasenfans peuvent
repnterrepresenter leurdit pere et partager
la succession par souches sans
preference avec leurs oncles &
tantes vivants. Mais a leur
deffaut leurs oncles viennent a
ladite succession, et n’en existatsexistants aucun
lesAggiunta al di sotto della riga, custodek [p. 85]Interruzione di pagina
les cousins germains y sont appellez,
et ainsy successivement, que ce qui
meutTermine: du pere, retourne au paternel
et ainsy Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: aussil du maternel.

Les nepveux succedent a leurs
oncles et tantes, et a faute de
nepveux les arriere nepveux &Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: oum
cousins germains, qui sont en mesme
degré, et ce par testes et non par
tronc & souches.

A la succession des dessendants
en ligne droitte, le fils vivant
n’exclud point sesVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: lesn nepveux et
niepces indivis, et le partage
se fait par souches, plusieurs
nepveux ne representent qßque leur
pere Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: ou mereo a la succession du bien de
leur grand pereVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: ou grand merep, avec leurVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: oncle et tanteq.
Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: Il s’ensuit en la page suivante la table pour trouver
le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire,
que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de
mariage.2r
[p. 86]Interruzione di pagina


Table pour trouver leVariante alternativa in AVN Q41, p. 34: les degrez dus parentage tant de consanguinité que
d’affinité, soit en faict de
tesmoignages,Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: ou det jugements,Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: ou deu
successions &Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: hereditaire, ou en faict
dev mariages.3

Frères et sœurs Oncle et tante Arrière oncle et arrière tante Fils et fille du frère et de la sœur Fils ou fille des neveux arrière neveux Enfants des arrières neveux 5 3 2 3 4 5 Cousins ou cousines germaines 4 Arrières cousines germaines 5 Enfants du grand oncle et cousines remuées 6 Enfants d’arrière cou- sines remuées 7 8 8 Enfants d’arrières cousins 6 7 Grand bisaïeul et grande bisaïeule 4 Bisaïeul et bisaïeule 3 Grand-père et grand-mère 2 Père et mère 1 Fils et filles 1 Petit-fils et petite-fille 2 Arrière fils et arrière fille 3 Enfants de l’arrière-fils ou fille. Grand arrière fils 4 I II III IV Ligne droite des ascendants Ligne droite des descendants Ligne transversale inégale Le grand oncle et grande tante Enfants du grand oncle et cousines remuées Arrières cousins 6 4 5 Ici se doit mettre ou considérer la personne de laquelle l’on cherche le degré de parentage.

Annotatione

  1. Variante alternativa in AVN Q41, p. 32: ou.↩
  2. Omissione in AVN Q41, p. 32.↩
  3. Variante alternativa in AVN Q41, p. 32: lieu.↩
  4. Aggiunta al di sotto della riga, custode.↩
  5. Variante alternativa in AVN Q41, p. 32: ainsi en est.↩
  6. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: la.↩
  7. Aggiunta al di sotto della riga, custode.↩
  8. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: ne.↩
  9. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: divis.↩
  10. Variante alternativa in : ab.↩
  11. Aggiunta al di sotto della riga, custode.↩
  12. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: aussi.↩
  13. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: ou.↩
  14. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: les.↩
  15. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: ou mere.↩
  16. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: ou grand mere.↩
  17. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: oncle et tante.↩
  18. Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: Il s’ensuit en la page suivante la table pour trouver
    le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire,
    que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de
    mariage.2.    ↩
  19. Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: les degrez du.↩
  20. Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: ou de.↩
  21. Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: ou de.↩
  22. Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: hereditaire, ou en faict
    de.    ↩
  1. Nouveau paragraphe dans AVN Q41.↩
  2. Ce paragraphe entier n’est présent que dans AVN Q41.↩
  3. La table est représentée sous forme de schéma sur l’ensemble de la page.↩