ChappitreNell'originale: Chapp. XXV. De la succession et heredité ab intestat.

Celuy qui decede sans ordonnanceNell'originale: ordce de derniere volonté, Variante alternativa in AVN Q41, p. 32: oua sans avoir puissance de tester, laisse ab intestat ses biens a ceux qui ont droit de luy succeder, selon la coustume de ceste souveraineté,1 les dessendants en ligne droitte b–de parenté ligitime et naturelleOmissione in AVN Q41, p. 32–b sont admis en premier rangVariante alternativa in AVN Q41, p. 32: lieuc a ladite succession, comme sont les enfans nez de deux personnes, en loyal mariage. ParquoyAggiunta al di sotto della riga, custoded

Par quoy selon ladite coustume les enfans succedent indifferemment par teste aux biens de pere et de mere.

Et s’il y a enfans de divers mariages, ceux qui sont du pere, ont tous egale portion a ses biens, & aussyVariante alternativa in AVN Q41, p. 32: ainsi en este de ceux de la femme.

Et sy les enfans de l’ab intestat estoyent desja decedez, leurs petit fils et petites filles viennent a la succession, et a deffaut de ceux cyVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: laf les arriere fils et arriere filles, par representation & non par teste.

Sy le decedé ab intestat n’a laissé aucuns dessendants, la succession remonte aux assendants plus proches que sont le pere et la mere, grand pere et grand mere, retirant un chescun ce qui meutAggiunta al di sotto della riga, custodeg [p. 84]Interruzione di pagina meutTermine: de luy, c’est a dire, le pere ayeul le paternel, la mere ou ayeule le maternel.

Mais s’il n’y avoit pere nyVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: neh mere ny autres assendants, les freres & soeurs ou leurs fils et filles, et enfans qui ne seroyent encor destroncquezTermine: & admisVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: divisi, luy succedent egalement par souches sans preference, excluants les autres qui sont destroncquezTermine: & divis, & tous autres prochains parents.

Et sy tous les freres & soeurs qui sont vivants au temps du decez de leurs freres et soeurs Variante alternativa in : abj intestat sont tous indivis, et y a enfans d’un de leur frere mort auparavant, lesdits enfansNell'originale: enfas peuvent representerNell'originale: repnter leurdit pere et partager la succession par souches sans preference avec leurs oncles & tantes vivants. Mais a leur deffaut leurs oncles viennent a ladite succession, et n’en existantsNell'originale: existats aucun lesAggiunta al di sotto della riga, custodek [p. 85]Interruzione di pagina les cousins germains y sont appellez, et ainsy successivement, que ce qui meutTermine: du pere, retourne au paternel et ainsy Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: aussil du maternel.

Les nepveux succedent a leurs oncles et tantes, et a faute de nepveux les arriere nepveux &Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: oum cousins germains, qui sont en mesme degré, et ce par testes et non par tronc & souches.

A la succession des dessendants en ligne droitte, le fils vivant n’exclud point sesVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: lesn nepveux et niepces indivis, et le partage se fait par souches, plusieurs nepveux ne representent queNell'originale: qß leur pere Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: ou mereo a la succession du bien de leur grand pereVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: ou grand merep, avec leurVariante alternativa in AVN Q41, p. 33: oncle et tanteq.

Variante alternativa in AVN Q41, p. 33: Il s’ensuit en la page suivante la table pour trouver le degré de parentage, tant de consanguinité que d’affinité, soit pour faict de succession hereditaire, que aussi de jugement, ou tesmoignage, ou en faict de mariage.2r

Table pour trouver leVariante alternativa in AVN Q41, p. 34: les degrez dus parentage tant de consanguinité que d’affinité, soit en faict de tesmoignages,Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: ou det jugements,Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: ou deu successions &Variante alternativa in AVN Q41, p. 34: hereditaire, ou en faict dev mariages.3